Conditions Générales de Vente

Les présentes Conditions Générales s’appliquent à tous les achats effectués sur le site internet ATELIER NOÉVA, accessible via l’adresse e-mail info@ateliernoeva.fr.


1. Champ d’application

Toute commande passée sur notre site implique l’acceptation pleine et entière des présentes Conditions Générales.
Nous vous recommandons de les lire attentivement avant de finaliser votre achat.


2. Informations sur les produits

Nous mettons tout en œuvre pour décrire nos produits de manière précise et fournir des informations à jour. Toutefois, de légères erreurs typographiques, des variations de couleur ou de petits écarts entre les images présentées et le produit réel peuvent survenir, notamment en raison de l’éclairage, de la fabrication ou de l’affichage sur différents écrans.

ATELIER NOÉVA ne saurait être tenu responsable d’éventuelles inexactitudes résultant d’informations fournies par nos partenaires ou de modifications de fabrication indépendantes de notre volonté.


3. Commandes et paiements

Les commandes sont traitées uniquement après réception du paiement complet.

Les moyens de paiement disponibles peuvent varier selon le pays de résidence du client.
Il appartient au client de vérifier les options de paiement accessibles dans sa zone géographique.

En cas de suspicion d’activité frauduleuse, nous nous réservons le droit d’annuler la commande concernée et de procéder à un remboursement immédiat.


4. Traitement et livraison

  • Délai de traitement : 1 à 3 jours ouvrés

  • Délai de livraison estimé : 7 à 14 jours ouvrés, selon la destination

Les expéditions sont effectuées directement depuis nos partenaires logistiques situés à l’étranger.

Les retards liés aux douanes, aux jours fériés, aux grèves ou à toute circonstance extérieure indépendante de notre volonté ne peuvent engager la responsabilité d’ATELIER NOÉVA.

Nous conseillons aux clients de consulter régulièrement le suivi de livraison afin de rester informés de l’acheminement de leur commande.


5. Retours et annulations

Pour toute information concernant les retours, les conditions, les délais et les exceptions, veuillez consulter notre Page Retours.

Remarque importante :
Les conditions de retour peuvent être influencées par les politiques de nos partenaires de production et de logistique, ce qui peut avoir un impact sur les délais ou les modalités d’acceptation.


6. Responsabilité

ATELIER NOÉVA ne peut être tenu responsable en cas de perte ou de dommage survenu lors du transport lorsque le suivi indique que la livraison a été effectuée à l’adresse fournie par le client.

Le client est responsable de l’exactitude des informations de livraison communiquées lors de la commande.
Toute erreur d’adresse peut entraîner des retards, une non-livraison ou des frais supplémentaires.


7. Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur le site — y compris les images, textes, descriptions, graphismes et logos — est la propriété exclusive d’ATELIER NOÉVA.

Toute reproduction, diffusion ou utilisation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est strictement interdite.


8. Réclamations

Toute réclamation peut être adressée par e-mail à :
📧 info@ateliernoeva.fr

Nous nous engageons à répondre dans un délai maximum de 5 jours ouvrés.


9. Droit applicable

Les présentes Conditions Générales sont régies par le droit applicable au siège de l’entreprise, sous réserve des dispositions impératives prévues par la législation du pays de résidence du consommateur.